Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.B.
INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret 4.06.1887)

Numéro de dépôt :
1473550
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1998

Présentation de la marque C.C.B.

Déposée le 28 juin 1988 par INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret 4.06.1887 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret 4.06.1887) domicilié(e) 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque C.C.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.B. est expirée depuis le 28 juin 1998.

INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret 4.06.1887 a également déposé les autres marques suivantes : UNITIMBRE , POLIOVAC , ASDOR , HEVAC PASTEUR , IPAD , RUBEOKIT , PASTEUR TEXCELL


INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret 4.06.1887) - 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Vaccin contre les complications bronchitiques.